1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.madesmine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Brossard Marine – Contact : madesmine@gmail.com / 0673395653 – Adresse : 13 mail Jacqueline de Romilly 49100 Angers.
Identification de l’entreprise : Brossard Marine – SIREN : 904146222 – Adresse postale : 13 mail Jacqueline de Romilly 49100 Angers – https://madesmine.fr/conditions-generales-de-vente
2 – L’hébergeur
L’hébergeur du site www.madesmine.fr est 1&1 IONOS, dont le siège social est situé à 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines.
Téléphone : 09.70.80.89.11
3 – Limitations de responsabilité.
Brossard Marine ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.madesmine.fr.
Brossard Marine décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.madesmine.fr.
Brossard Marine s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.madesmine.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Brossard Marine se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Brossard Marine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://madesmine.fr/politique-de-confidentialite.
5 – Cookies
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